Copyright CopyrightFrance.com

 Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright France. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* : 164 pays** )
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

 Copyright CopyrightFrance.com





 Copyright - Droits d'auteur
Copyright - Droits d'Auteur
CopyrightFrance


Numéro : 54M8175  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  JOSSELIN,GUYON stéphanie
Contact déposant
Titre ou URL du document déposé : 
http://bretonini.canalblog.com
Description :


Toutes les oeuvres de mon blog sont protégées! Merci de me contacter si vous souhaitez les utiliser! Toute utilisation ou reproduction sans mon accord entrainera des poursuites judiciaires.

Date et heure du dépôt :  16-05-2007 à 20:58   
 Copyright - Droits d'auteur 

Fait à Paris le 16-05-2007   -   Le directeur de la publication G.E.E. :
 Copyright - Droits d'auteur

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici



 Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                      English version of this Copyright                      Retour

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005